contrôle a posteriori造句

• Contrôle a posteriori des titulaires des carnets TIR.
• Formulaire TC21 - Demande de contrôle a posteriori 8.7.
• Contrôle a posteriori Article 41 1.
• C'est pourquoi le contrôle a posteriori et l'obligation de rendre compte s'imposent.
• C’est pourquoi le contrôle a posteriori et l’obligation de rendre compte s’imposent.
• Ceci permettra d'effectuer un contrôle a posteriori à travers le suivi des enfants adoptés.
• En outre, celui-ci n'a pu obtenir un droit de contrôle a posteriori en la matière.
• Les autorités compétentes qui reçoivent une demande de contrôle a posteriori y répondent sans tarder.
• Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois a été confié à une cour constitutionnelle.
• Le contrôle a posteriori est effectué sur la base de l'analyse de risque ou d'une sélection aléatoire.
• En qualité de chancelier des universités, le recteur exerce un contrôle a posteriori des établissements d'enseignement supérieur.
• La France a adopté, en 2002, un premier règlement portant sur le contrôle a posteriori des intermédiaires.
• Mécanismes de contrôle a posteriori Article 14 des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, version consolidée 16.
• Cependant, celui-ci ne peut donner des instructions à la BCE et n'a pas de pouvoir de contrôle a posteriori.
• La Cour Constitutionnelle italienne a joué un rôle important pour encadrer cette pratique en instituant un contrôle a posteriori.
• Il convient de noter que les autorités douanières peuvent toujours procéder à un contrôle a posteriori pour n’importe quel document.
• Cependant, ce système ne permettait qu'un contrôle a posteriori et, dès 1973, la Commission a proposé l'adoption d'une réglementation formelle.
• Mais ce système ne permettait qu'un contrôle a posteriori et, dès 1973, la Commission a proposé l'adoption d'une réglementation formelle.
• Le contrôle a posteriori de la constitutionnalité des lois a, par la même occasion, été confié à une cour constitutionnelle.
• Le document est envoyé pour contrôle a posteriori auprès des autorités émettrices avec indication des raisons de la demande de contrôle.